Vignettes fiscales et système Track & Trace correspondant

La contrefaçon et la contrebande des produits d'alcool et de tabac sont les défis de l’échelle mondiale. L'OMS, l'UE, La Banque mondiale, le FMI, l’ANASE (ASEAN) recommandent à ses pays membres d’envisager à examiner et à réviser leurs politiques du contrôle de circulation des produits de tabac et d’alcool travers leurs recommandations et conventions comme WHO FCTC, the EU’s Tobacco Products Directive, ASEAN SEATCA, autres et à voir l'introduction des suivantes mesures anti-contrefaçon et contre la commerce illégale, tels que les vignettes fiscales infalsifiables et les systèmes de contrôle de traçage (Track & Trace) comme les éléments clés dans la lutte contre la contrebande et la contrefaçon des produits de tabac et d’alcool.

Pour s'y conformer, il est essentiel d'établir un système de nouvelle génération pour aider les gouvernements à suivre à longue de toute la chaîne d’approvisionnement des produits de tabac et d’alcool. Ce système «Track & Trace» a été développé par IIG.

Avantages pour les autorités de l'État:

  • Le modèle financier rentable – les investissements initiaux ne sont pas nécessaires pour déployer le système Track & Trace
  • L’approche globale est basée sur les cadres réglementaires et législatives pour la délivrance, la circulation et la vérification des vignettes fiscales (ou de contrôle);
  • La facilité d'utilisation – l’application des vignettes fiscales peut être assurée sur les équipements existants. L’authenticité de vignettes fiscales est facilement vérifiée, suivie et tracée.

Composants du système:

  • Vignette fiscale avec des caractéristiques de sécurité étendues - élément de sécurité holographique avec des composant spectraux sécurisés;
  • Outil portable de contrôle - dispositif électronique pour valider le composant holographique avec des marquages spectrales;
  • Système informatique intégré de gestion - système complet de contrôle des produits tout au long de la chaîne d'approvisionnement.